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Marques déposées par SWEETHOMETODO
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P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS
SWEETHOME, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4199658
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS de SWEETHOME

Présentation de la marque P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par SWEETHOMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est SWEETHOMETODO domicilié(e) 1 bis rue Victor Hugo - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 374 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France.

La marque P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TIT LIT LE SOMMEIL DES TOUT-PETITS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

SWEETHOME a également déposé les autres marques suivantes : BO DI LI , Ménage à 3 , santé PLUS , Le ménage à 3 , Le ménage à trois , m ménage à trois , fleur de bambou , Bien Servi ménage et bricolage à domicile , ALLERGO STOP PREVENTION DES ALLERGIES 100 % NATURELLE , Ménage à trois


SWEETHOME, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 1 bis rue Victor Hugo - 59115 - LEERS - France - SIREN 339374803


ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES - 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles ; fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).